Documents constitutifs
- Incorporation de l’ACFA (The « La Fondation de l’ACFA » Act)
- The ACFA Act
- Statuts et Règlements de l’ACFA (octobre 2024)
- ANNEXE 1 – Responsabilités envers les régionales de l’ACFA, les cercles locaux, les organismes affiliés, les associations provinciales, les membres et vice-versa (octobre 1997)
- ANNEXE 2 – Modèle des Statuts et règlements pour les régionales et les cercles locaux de l’ACFA (mai 2021)
- ANNEXE 3 – Liste des associations ou organismes incorporés sous la Charte provinciale de l’ACFA (octobre 2006)
- ANNEXE 4 – Régions desservies par les ACFA régionales et les cercles locaux (aout 2018)
- ANNEXE 5 – Incorporation de l’ACFA (1964)
- ANNEXE 6 – Règlement pour l’élection au conseil d’administration (novembre 2022)
- ANNEXE 7 – Règlements encadrant les relations entre l’ACFA et les ACFA régionales et Protocole de mitigation et de résolution de bris aux règlements (à venir)
Politiques et procédures
MANUEL DE POLITIQUES
POLITIQUES FIDUCIAIRES
- F-002 – Prévention du harcèlement et de la violence au travail
(Entrée en vigueur : 10 décembre 2018)
POLITIQUES DE COLLABORATION
- C-001 – Défense des droits constitutionnels – La cause Caron
(Entrée en vigueur : 24 aout 2014) - C-002 – Table d’évaluation et de proposition
(Entrée en vigueur : 17 octobre 2021)
- S-001 – Congrès annuel de la francophonie albertaine
(Entrée en vigueur : 24 aout 2014/ Dernière révision: aout 2017)